Révision 2020:
- Extrait du registre des délibérations du conseil communautaire
- Notice de présentation et de justification tenant lieu de rapport de présentation
- Sommaire
- 3 - Extrait des Orientations d'Aménagement et de Programmation avant modification n°1
- 3 - Extrait des Orientations d'Aménagement et de Programmation après modification n°1
- 4c - Extrait du règlement avant modification n°1
- 4c - Extrait du règlement après modification n°1
2 – Projet d’Aménagement et de Développement Durables (P.A.D.D.)
2a – Orientations générales d’aménagement proposées
2b – Traduction graphique des orientations d’aménagement proposées
3 – Orientations d’aménagement et de programmation
4 – Documents réglementaires
4a – Plan de zonage au 1/5000è (Ensemble du territoire)
4b – Plan de zonage au 1/2000è (Secteur aggloméré)
4c – Règlement
4d – Emplacements réservés
5 – Annexes sanitaires
5a – Notice sanitaire5b – Plan des réseaux
6 – Annexe des servitudes d’utilité publique
6a – Cahier des servitudes d’utilité publique
6b – Plan des servitudes d’utilité publique
7 – Annexe informations jugées utiles
7a – Cahier des informations jugées utiles
8 – Annexe nuisances acoustiques
8a – Notice des nuisances acoustiques
9 – Avis des personnes publiques et réponses apportées
9a – Avis des personnes publiques consultées
9b – Réponses apportées aux avis des personnes publiques
10 – Rapport d’enquête publique et réponses apportées
10a – Rapport d’enquête publique
10b – Réponses apportées au rapport d’enquête publique